Référence de l’API

Tous les points d’accès de l’API v1 accessibles aux organisations clientes, regroupés par domaine. Cette référence est générée à partir d’un instantané du document OpenAPI produit par le backend, mis à jour avec les évolutions de l’API et non régénéré à chaque publication du site : elle décrit le code, pas une intention.

357 opérations sont publiées, dont 24 accessibles sans authentification (connexion, inscription, Trust Center public, portail fournisseur, état du service). Les points d’accès réservés aux administrateurs de la plateforme Conformitly ne font pas partie de cette référence.

Pour chaque opération, la page du domaine indique :

la méthode et le chemin, relatifs à https://api.conformitly.fr ;
l’accès : anonyme, authentifié, ou soumis à une permission (lue dans les attributs d’autorisation du code) ;
la limite de débit qui s’applique, le cas échéant ;
les paramètres, le corps de requête et le corps de réponse tels que décrits par le document OpenAPI.

Limite connue : une partie des opérations ne déclare pas le type de sa réponse dans le code ; la référence l’indique alors par « Réponse non décrite ». Les codes d’erreur ne sont pas listés opération par opération : ils suivent les règles décrites dans Erreurs.

Le document source (OpenAPI 3.1.1, restreint aux opérations publiées) est téléchargeable : openapi.json. L’API elle-même n’expose pas de document OpenAPI ni d’interface Swagger en production.

Authentification et compte

Authentification et compte 22 op. Inscription, connexion, double authentification, renouvellement de session, profil, sessions et préférences de notification de l’utilisateur connecté.

Organisation et administration

Organisation 8 op. Profil de l’organisation, paramètres de sécurité et liste d’adresses IP autorisées. Entités 8 op. Arborescence des entités (siège, filiales…), activation des référentiels par entité, archivage. Utilisateurs 8 op. Liste des utilisateurs, rôles par entité, désactivation. Invitations 4 op. Invitations d’utilisateurs : création, relance, annulation. Journal d’audit 3 op. Consultation et export CSV du journal d’audit de l’organisation. Notifications 6 op. Centre de notifications de l’utilisateur connecté. Parcours d’accueil 8 op. Étapes du parcours d’accueil (organisation, entités, référentiels, qualification, analyse d’écart).

Conformité

Tableau de bord 1 op. Indicateurs d’une entité : scores par référentiel, tendance, éléments prioritaires. Contrôles 4 op. Contrôles d’une entité : liste, vue par domaine, détail et mise à jour du statut. Analyse d’écart 4 op. Questions et réponses de l’analyse d’écart, aperçu et application aux statuts des contrôles. Mises à jour de référentiels 4 op. Nouvelles versions des référentiels maîtres : liste, aperçu des différences, acceptation. Contrôles personnalisés (référentiels maîtres) 4 op. Contrôles ajoutés par l’organisation à un référentiel maître adopté, et surcharges de notes ou de références. Référentiels personnalisés 13 op. Référentiels créés par l’organisation : versions, publication, import et export JSON, adoption. Référentiels personnalisés : contrôles 5 op. Contrôles d’une version brouillon d’un référentiel personnalisé. Référentiels personnalisés : questions d’écart 5 op. Questions d’analyse d’écart d’une version brouillon d’un référentiel personnalisé. Référentiels personnalisés : modèles de politique 5 op. Modèles de politique d’une version brouillon d’un référentiel personnalisé. Politiques 17 op. Politiques et procédures : rédaction, circuit de validation, versions, liens de partage.

Risques, actifs et incidents

Risques 15 op. Registre des risques : création, traitement, liens, clôture, matrice. Seuils de risque 2 op. Seuils de niveau de risque par méthode, pour une entité. EBIOS RM 39 op. Études EBIOS RM et leurs cinq ateliers. Actifs 8 op. Inventaire des actifs, import, archivage. Incidents 20 op. Incidents de sécurité : déclaration, statuts, notifications NIS2, retour d’expérience.

Fournisseurs

Fournisseurs 16 op. Fournisseurs, questionnaires envoyés, import, registre d’informations DORA. Modèles de questionnaires fournisseurs 20 op. Modèles de questionnaires de l’organisation : versions, questions, import et export. Portail fournisseur (public) 5 op. Pages publiques utilisées par le fournisseur pour répondre à un questionnaire, à partir du jeton reçu par e-mail.

RGPD

RGPD : vue d’ensemble 1 op. Indicateurs RGPD d’une entité. Registre des traitements 13 op. Activités de traitement (article 30 du RGPD). Modèles d’activités de traitement 7 op. Modèles d’activités de traitement de l’organisation. Analyses d’impact (AIPD) 7 op. Analyses d’impact relatives à la protection des données. Demandes d’exercice de droits 11 op. Demandes des personnes concernées et leurs échéances. Violations de données 10 op. Violations de données personnelles et notifications à la CNIL.

Pilotage

Tâches 7 op. Tâches de conformité, récurrences, actions groupées. Tâches proposées 2 op. Tâches récurrentes proposées par les référentiels adoptés. Automatisations 7 op. Règles d’automatisation : déclencheurs, actions, historique d’exécution. Rapports 15 op. Génération, téléchargement et planification des rapports PDF et Excel. Vue Groupe : conformité 1 op. Tableau entité × référentiel du périmètre de l’utilisateur, calculé en direct, avec la ligne Groupe par référentiel. Vue Groupe : trajectoire 1 op. Score mensuel du groupe sur 12 mois, par référentiel, relu dans les instantanés de score. Vue Groupe : plan d’action consolidé 2 op. Contrôles non implémentés, tâches actives et actions de traitement des risques du périmètre, avec export CSV.

Trust Center

Trust Center : administration 10 op. Configuration du Trust Center, certifications, demandes d’accès, journal d’accès. Trust Center : pages publiques 7 op. Points d’accès publics du Trust Center d’une organisation.

Supervision

État du service 2 op. Points de contrôle de disponibilité, sans authentification.

Mise à jour : 10 octobre 2026. Signaler une inexactitude